Mention légale
Ce site 1pactarts.fr est la propriété de Richy William 71500 Sornay. Représentant légal Richy william Micro-entrepreneur.
Siret: 98360321800014
Numéro d'identification à la TVA: TVA non applicable, art 293B du CGI
Mail: 1pactarts@gmail.com Téléphone entreprise: 07.75.72.39.90
Identité de l'hébergeur du site : LWS 10,rue Penthievre 75008 PARIS téléphone:0177623003.
Propriété intellectuelle-Droit d'auteur
Droit d'auteur Propriété intellectuelle 2023-2024 Richy William.Tous droits réservés.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Richy William est propriétaire tous les éléments accessibles sur ce site, notamment des textes, images, graphismes, vidéos, logotypes, dessins,animations. Richy William n'autorise aucun droit autre que celui de consulter le site internet à des usages privés ou professionnels.
Toute reproduction ou utilisation de copies de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute infraction constituera une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
La consultation ou la réception de documents n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice à RICHY William.
L’utilisateur qui ne dispose pas de l’autorisation de l’auteur ou du titulaire des droits d’auteur pour utiliser une œuvre commet un acte de contrefaçon. Il s’expose à être condamné à payer des dommages-intérêts en réparation du préjudice subi et à des sanctions pénales (peine encourue de 3 ans d'emprisonnement, 300 000 euros d'amende).
code de la propriété intellectuelle: livre 1er le droit d'auteur...(articles l111-1 à l139-1)
Données personnelles
1pact'arts recueille les données que vous fournissez avec l'adresse de contact électronique (nom, prénom, adresse électronique, fichiers joints) seulement pour vous soumettre un retour par message électronique si vous nous contactez pour un projet.
Cookies
Site sans cookies.
Conditions générales de vente (CGV)
Caractéristiques essentielles des services sur devis.
Prix TTC en euros.
Frais, date et modalités de livraison sur le devis.
Modalités d'exécution du contrat sur le devis.
Modalités de paiement : paiement comptant à la réception de la facture par virement bancaire.
Caution ou garantie à fournir par le client: acompte de 30% du prix total de la prestation à la signature du devis.
Modalités de règlement des litiges: tribunal du commerce de Chalon sur Saône 71100 et possibilité de recourir à un médiateur
plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) (https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100)
